Mentions légales

Mentions légales

L'édition du Site est assurée par CAPSULE SAS au capital de 5000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 808124572 dont le siège social est situé au 22 rue Pierre Semard 75009 Paris ,

Numéro de téléphone : 0952267491,

Adresse e-mail : contact@capsuleagence.com.

N° de TVA intracommunautaire : FR57808124572

Directrice de la publication :  Ingrid Martraix

L'hébergeur du Site est la société SAS OVH , dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.Cookies :  un cookie est un petit fichier texte unique au navigateur Web de votre ordinateur ou appareil mobile, utilisé pour conserver les préférences de l'utilisateur et améliorer l'expérience de navigation (« Cookie »). Le site CAPSULE est susceptible de créer un Cookie dans le disque dur de l'ordinateur de l'internaute dans le seul but de reconnaître ledit utilisateur lors de sa consultation ultérieure sur le site. Seul l'émetteur d'un Cookie peut lire ou modifier les informations contenues dans celui-ci. La durée de conservation des informations relatives à la navigation de l'internaute, telles que fournies par le Cookie présent sur le Site, ne pourra excéder un an. Il est rappelé à l'internaute qu'il peut empêcher la création de cookies sur son disque dur en configurant en conséquence son logiciel de navigation Internet (Internet Explorer, Mozilla Firefox, Opera, Safari, etc.). A cet effet, l'internaute est renvoyé au manuel d'utilisation de son logiciel de navigation Internet (rubrique "Aide" de la barre d'outils du navigateur) ou peut obtenir de telles informations auprès de l'éditeur dudit logiciel.

Vous pouvez également consulter une source d'informations indépendante, www.aboutcookies.org, qui contient des informations complètes sur la manière de modifier les paramètres ou de supprimer les cookies de votre ordinateur ainsi que des informations plus générales sur les cookies. Pour plus d'informations sur la façon de procéder sur le navigateur de votre téléphone mobile, vous devrez vous référer au manuel de votre téléphone ou à votre opérateur réseau pour obtenir des conseils.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.